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Marques déposées par EPILOR
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SEM PROTECT BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEM PROTECT BIO
EPILOR

Numéro de dépôt :
4556323
Date de dépôt :
03/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2029
SEM PROTECT BIO de EPILOR

Présentation de la marque SEM PROTECT BIO

Déposée par voie électronique le 3 juin 2019 par EPILOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEM PROTECT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est EPILOR domicilié(e) Avenue Charles ROTH - 54380 - DIEULOUARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPILOR, Madame Céline CANET domicilié(e) Avenue Charles ROTH - 54380 - Dieulouard - France.

La marque SEM PROTECT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEM PROTECT BIO arrivera à expiration en date du 3 juin 2029.

EPILOR a également déposé les autres marques suivantes : COLZÉ OR , SEM PROTECT , OBJECTIF FERME PROPRE


EPILOR - Avenue Charles ROTH - 54380 - DIEULOUARD - France


EPILOR, Madame Céline CANET - Avenue Charles ROTH - 54380 - Dieulouard - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Fongicides ;

Farine ; pain ; biscuits ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ; plants ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.